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  • Le mot de la présidente

    L’année 2020 restera marquée par la crise sanitaire qui a frappé notre pays et plus particulièrement notre région. En dépit de l’anxiété et des contraintes liées à l’épidémie, aux confinements et aux couvre-feu, tous les magistrats et les agents de greffe du tribunal administratif de Nancy sont néanmoins restés mobilisés et solidaires. Ils ont su s’adapter à la généralisation du télétravail et tirer le meilleur profit des procédures d’instruction dématérialisées pour maintenir la continuité, la qualité et l’efficacité de la justice administrative. Le recours aux dispositions de procédure contentieuse dérogatoires accompagnant l’état d’urgence sanitaire a été limité autant qu’il a été possible.

    Ainsi, au-delà de l’activité strictement liée à la crise sanitaire (3,5 % des entrées, 25 % des référés suspension ou liberté), le tribunal est parvenu à juger autant d’affaires qu’en 2019, à maîtriser le stock d’affaires anciennes bien en-deçà des objectifs et de la moyenne nationale, alors même qu’il a fallu juger dans l’année le contentieux des élections municipales et communautaires, et à préserver les délais de jugement.

    Que chaque membre de la communauté de travail soit personnellement remercié de cet investissement sans faille, qui doit d’autant plus être salué qu’il a immédiatement suivi celui engagé pour prendre en charge, en plus de l’activité propre de la juridiction, plus de 250 dossiers anciens transférés du tribunal administratif de Strasbourg en 2019.

    La présidente, Corinne LEDAMOISEL
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